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Analyse du GENome des Animaux d'Elevage

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Le Comité de Propriété Industrielle et de Valorisation

Le CPIV, paritaire entre partenaires publics et partenaires professionnels, a pour mission d'étudier et de mettre en oeuvre toute disposition en matière de propriété Industrielle et de valorisation dans le cadre du GIS.

Il suit, en liaison avec le Comité Thématique concerné, l'évolution de la propriété industrielle relative aux programmes et procède, si besoin, aux négociations nécessaires à l'acquisition ou à l'accès aux droits détenus par des tiers.

Il fait des propositions au Directoire Opérationnel en matière de détermination de Savoir-faire Secret, de prise de brevets et de concession de licences.

Téléchargez ici le guide du chercheur.

Téléchargez ici le rappel des règles de bonne conduite en matière de propriété industrielle (mai 2011)